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Marques déposées par la société C.M. toutoccaz
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SPHONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPHONE
C.M. toutoccaz, Micro entrepreneur

Numéro de dépôt :
4212928
Date de dépôt :
26/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2025
SPHONE de C.M. toutoccaz

Présentation de la marque SPHONE

Déposée le 26 septembre 2015 par la société C.M. toutoccaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la société C.M. toutoccaz domicilié(e) 126 Boulevard Lavoisier - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 257 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.M. toutoccaz, M. MEHREZ Corto domicilié(e) 126 Boulevard Lavoisier - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque SPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHONE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.

C.M. toutoccaz a également déposé les autres marques suivantes : Save Phone


C.M. toutoccaz, Micro entrepreneur - 126 Boulevard Lavoisier - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 812257137


C.M. toutoccaz, M. MEHREZ Corto - 126 Boulevard Lavoisier - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

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